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Clubs et lois Informations a propos des clubs du CLT dans des divers pays, les lois concernant le CLT et le régulations en vigueur...

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Old 26-04-2011, 09:56   #1
canis
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on l'as mise une fois pour le veto pour le rassurer ( le veto )
et on s'en ai servi pour calme les ardeurs d'ado de Chaarkam dans les ballades ou il y avait d'autre chien
Maintenant elle est au fond du placard on l'as si besoin mais ....



bon la oui on l'a mise pour maitriser un chiot de 2 mois !!!

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Old 26-04-2011, 10:17   #2
Diesel
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En France, sur la voie publique, la loi impose le port de la muselière uniquement pour les chiens de 1ère et 2ème catégorie
Dans les espaces prives l'entreprise qui gère fixe ses conditions pour l'accès, libre a chacun de les accepter ou non
Pour les forces de l'ordre ou les conducteurs canins la loi stipule le port de la muselière en présence de public sauf qu'elle ne précise pas que c'est sur la gueule. En théorie tu peux être conducteur canin et ton chien avoir la muselière sur le dos et être dans la légalité.

Perso je n'ai pas d'a priori sur la muselière mais a aujourd'hui je n'en ai pas eu l'utilité sur mes chiens
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Old 26-04-2011, 11:19   #3
freewild
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bonjour
et désolé jean mais toutes municipalité si elle le veut peut obliger les chiens a porter ( sur la gueule ) une muselière cela se fait notamment du coté du sud il faut se renseigner auprès des mairies ...

et les autorité ou "maitre/chien ont l'obligation d'avoir une muselière en général c'est des muselière de frappe

sauf pour ce genre d'intervention:

Quote:
En théorie tu peux être conducteur canin et ton chien avoir la muselière sur le dos et être dans la légalité.
et non désolé pour la réalité ce n'est pas le cas .
le port de la museliere c'est comme le casque ( c'est pas ... au coude )

de mon coté j'amene partout mes chiens et dans le trains ou dans certains transport en communs ont l'obligation de mettre une museliere quelque soit la race !

aprés suivant la taille du chien et surtout le poid il paye plus ou moin ( pour furcas ou kazakh il paye une 1/2 place )mais cela est encore une autres discution.

sinon la meilleur museliere c'est pour moi " la museliere a cage "

sinon le meilleur transport c'est le perso lol

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tout simplement passionné....... et c'est deja ça

Last edited by freewild; 26-04-2011 at 11:26.
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Old 26-04-2011, 21:00   #4
Drago-Lupus
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Originally Posted by canis View Post
on l'as mise une fois pour le veto pour le rassurer ( le veto )
quel comble
top la photo de maitrise du chiot avec la muselière
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Old 26-04-2011, 21:24   #5
canis
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ca fait deja deux veto (déménagement ) qui n'ont jamais entendu parler de CLT alors la 1ere fois il flippe !!!!
après ca va mieux .... ils se détendent !!
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Old 26-04-2011, 22:29   #6
bruna
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hihhii j'aime bien celle la !! euhhh ils sont ou ses yeux au bibou ??? lol lol !!!
j'aime pas trop la muselière, mais bon kelkes fois il faut faire des concessions aux endroits ou on va.......
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Old 26-04-2011, 22:38   #7
Diesel
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Je veux juste d'étudier les codes de loi concernant le port de la muselière. Je doute que les professionnels, code pénal et code de procédure pénal racontent des conneries!!!!!!
Pour le cas du port de la muselière dans le cadre des agents de prévention et de sécurité, voir la loi 83-629 du 12 juillet 1983, décret 86-1099 du 10 octobre 1986.
Je signalai juste une coquille dans le texte de loi concernant le sujet et qui ne précise pas ou le chien doit porter la muselière même si on peut considérer que la réponse est évidente. Je crois que tu n'as pas compris ce que je voulais dire!!!

Pour la décision des mairies, oui en cas de suspiscion de rage mais sinon je reste dubitatif. Seul le préfet a ce pouvoir.
Il me semble que d'une nul n'est censé ignorer la loi et deux nul n'a le droit d'interpréter la loi.
Sinon à quoi sert-elle????
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Old 27-04-2011, 09:20   #8
indiananous
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Depuis fin 2008, tout maire à le devoir de protéger les habitants de sa communes face aux chiens, qu'il soit errant ou non et donc à tous les pouvoirs avec les chiens de cette même commune.


Un maire du haut-rhin à décidé de faire euthanasier tous chiens ayant mordu dans sa commune (toutes races confondues)

Un autre interdit tous les chiens catégorisés


Il peut donc décider si les chiens doivent sortir muselés ou non.

Et ayant un chien d'interception, je suis "normalement " obligé de le sortir muselé lol
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Old 27-04-2011, 10:17   #9
Diesel
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C'est carrément les USA en plus compliqué, les lois ne s'appliquent plus par états mais par communes.
Pour m'être renseigné il y a quelques années, ce n'est pas si simple que ça, d'autant plus que dans la fonction de Maire est inclue celle d'OPJ et donc l'obligation plus que tout autre de respecter la loi.
Dans le cas de rage déclarée, il peut effectivement sans demander à quiconque faire euthanasier tous chiens errants, sinon dès le moment ou le chien est pucé ou tatoué, même si errant, le proprio sera contacté.
Evidemment, si le chien vient de dévorer un gamin, quel qu'il soit il sera euthanasier. Mesures exceptionnelles pour cas exceptionnels.

Pour la muselière, je répète pour la 2ème fois, je faisais allusion à une coquille dans la loi qui régit le sujet.
Oui le port de la muselière est obligatoire. Mais comme le teste ne précise pas ou, celà laisse une fenêtre à l'interprétation et dans l'application de la loi, il n'y a pas de place pour l'implicite ou l'imaginaire.
Exemple.
Qui se souvient du cas de cette vieille dame qui pour sécher son chat l'avait passé au micro-ondes. Bien sur le chat est mort.
Cette dame a attaqué la société qui commercialise l'appareil à micro-ondes et a gagné, recevant de conséquents dommages et intérêts.
Pourquoi?
Tout simplement parce que son avocat a plaidé le fait qu'il n'était pas noté dans la notice d'utilisation que l'appareil destiné à réchauffer de la nourriture ne pouvait servir à sécher ou réchauffer un chat et que cette notice laissit une part trop importante à l'implicite ou l'interprétation.

Et pourtant, tout comme il me semble logique de mettre la muselière sur la gueule du chien et non ailleurs, il me semble aussi logique de ne pas mettre un chat dans le micro-ondes pour le réchauffer.

Voilà ou je voulais en venir, histoire de pimenter quelque peu le sujet!!!!!
Mais pour rester basique, oui la muselière de frappe, sur la gueule est obligatoire dans le cadre décrit.
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Old 27-04-2011, 23:59   #10
freewild
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jean au USA effectivement les avocats et les lois sont très flexible mais en France ce genre de bêtises n'arrive pas

comme l'on dit d'autre personnes avant moi:
Quote:
Pour m'être renseigné il y a quelques années, ce n'est pas si simple que ça, d'autant plus que dans la fonction de Maire est inclue celle d'OPJ et donc l'obligation plus que tout autre de respecter la loi.

chaque maire a le droit ( et c'est dans la loi ) d'obliger les chiens d'avoir des muselière dans leurs ville ou même village; ou même d'interdire certaines catégorie de chiens .

depuis quelque année les loi ont évolué mais le maire a tout pouvoir ( dans le domaine de la loi mais la loi permet justement au maire de prendre des décisions pour le "bien être " de sa ville .

dans letrain c'est obligé et un ami qui est alllé il me semble a nice ( mais je ne suis pas sur ) et la les chiens de plus de 20 kg devait etre muselé .

en tout cas je suis d'accord avec bruno et nadia

Quote:
Certains centres commerciaux s'ils acceptent les chiens à l'intérieure exigent aussi le port de la muselière
et même certains qui refuse les chiens ( j'ai eut le cas sur langon )
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